Les licences

Les licences permettent de préciser ce qu'un utilisateur peut faire avec une ressource (enregistrement, annotation).

Les licences Creative Commons

n.c Les licences Creative Commons sont des contrats-type pour la mise à disposition d'oeuvres en ligne. Il s'agit d'autorisations non exclusives données par les titulaires des droits au public. Ces autorisations spécifient les conditions d'utilisation des oeuvres. Ces licences permettent en particulier de réserver les exploitations commerciales ainsi que les oeuvres dérivées et de conditionner la redistribution des oeuvres à la mention de leur paternité. Tout droit non cédé explicitement dans la licence peut être négocié directement avec les titulaires des droits.

Ce mouvement s'inspire de celui des logiciels libres, celui de "open source" ainsi que de "open access". L'organisation "Creative Commons" a été fondée en 2001 à la Stanford Law School sous l'impulsion Lawrence Lessig (professeur en droit). Les licences ont initialement été rédigées en anglais et en référence à la législation américaine sur le copyright. Par la suite, le projet "International Commons" a été mis en place avec pour objectif la traduction et d'adaptation des textes des licences pour faciliter leur application dans le monde tout en tenant compte des spécificités des législation nationales.

Références

  • Site de Creative Commons:
  • L'ouvrage de Lawrence Lessig: Free culture - How big media uses technology and the law to lock down culture and control creativity, 2004, au format PDF et bien sûr sous licence Creative Commons